Déposée le 24 octobre 2002 par BARBASTE BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « 4+3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est BARBASTE BERTRAND, domicilié(e) 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBASTE BERTRAND domicilié(e) 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France.
La marque 4+3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARBASTE BERTRAND - 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France
BARBASTE BERTRAND - 281 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,64210 GUETHARY - 64210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Vêtements Verres (récipients) , assiettes (non en métaux précieux) Autocollants
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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